Category: brevets
Cofrac : Répertoire des organismes certificateurs et des référentiels
Cofrac : Répertoire des organismes certificateurs et des référentiels - Cofrac Liste et coordonné
View DetailsAssociation Française de Normalisation - Afnor
Association Française de Normalisation - Afnor - Association Française de Normalisation - Afnor I
View DetailsOffice de la Propriété Intellectuelle du Canada - Opic
Office de la Propriété Intellectuelle du Canada - Opic - Office de la Propriété Intellectuelle du Ca
View DetailsEDF Centre de Normalisation
EDF Centre de Normalisation - EDF Fiches pratiques sur la normalisation, la certification et la r
View DetailsOHMI : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (marques, dessins, modèles)
OHMI : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (marques, dessins, modèles) - Office de l'
View DetailsEsp@cenet : recherche sur les brevets
Esp@cenet : recherche sur les brevets - Institut National de la Propriété Industrielle - Inpi Acc
View DetailsBases de données Marques - INPI
Bases de données Marques - INPI - Institut National de la Propriété Industrielle - INPI Bases de
View DetailsBases de données dessins et modèles - INPI
Bases de données dessins et modèles - INPI - Institut National de la Propriété Industrielle - INPI
View DetailsBM.GSR.ROYL.CD
BM.GSR.ROYL.CD Commissions pour usage de la propriété intellectuelle, paiements (BDP, $ US courants
View DetailsBX.GSR.ROYL.CD
BX.GSR.ROYL.CD Commissions pour usage de la propriété intellectuelle, rentrées (BDP, $ US courants)
View DetailsIP.PAT.RESD
IP.PAT.RESD Demandes de brevet, résidents Les demandes de brevets sont des demandes déposées dans
View DetailsIP.PAT.NRES
IP.PAT.NRES Demandes de brevet, non résidents Les demandes de brevets sont des demandes déposées d
View Details