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Category: pre-procedure

pre-procedure Sep 20

IC.REG.DURS.MA

IC.REG.DURS.MA Temps nécessaire pour constituer une entreprise, hommes (jours) Le temps nécessaire

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pre-procedure Sep 20

IC.WRH.DURS

IC.WRH.DURS Temps nécessaire pour construire un entrepôt (jours) Le temps nécessaire pour construi

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pre-procedure Sep 20

IP.PAT.RESD

IP.PAT.RESD Demandes de brevet, résidents Les demandes de brevets sont des demandes déposées dans

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pre-procedure Sep 20

IP.PAT.NRES

IP.PAT.NRES Demandes de brevet, non résidents Les demandes de brevets sont des demandes déposées d

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pre-procedure Sep 20

IQ.WEF.CUST.XQ

IQ.WEF.CUST.XQ Poids du régime douanier, FEM (Forum économique mondial) (1 = extrêmement inefficace

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pre-procedure Sep 20

SH.SGR.PROC.P5

SH.SGR.PROC.P5 Nombre d’interventions chirurgicales (pour 100 000 hab.) The number of procedures u

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pre-procedure Sep 18

CINRYZE 500 UI INJ FL + FL (Inhibiteur de la C1 estérase humaine)

CINRYZE 500 UI INJ FL + FL (Inhibiteur de la C1 estérase humaine) - Maladie rare sans désignation or

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pre-procedure Sep 05

Abréviation du : E.N.A.D.E.P.

L'abréviation du : E.N.A.D.E.P. est : École nationale de droit et de procédure Droit SC.PO

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pre-procedure Sep 05

Abréviation du : C.P.C.

L'abréviation du : C.P.C. est : Code de procédure civile Droit SC.PO

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pre-procedure Sep 05

Abréviation du : C.P.P.

L'abréviation du : C.P.P. est : Code de procédure pénale Droit SC.PO

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pre-procedure Oct 23

Livre : Droits de l'homme

Titre : Droits de l'homme Auteur : fiche d'inormation n°7 (2ex) Date : 1989 Editeur : Natio

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pre-procedure Oct 23

Livre : Adopter

Titre : Adopter Auteur : Sophie GRENIER Date : 2004 Editeur : Editions Delmas Edition : 

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