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Category: journal

journal Sep 05

Abréviation du : J. O. N. C.

L'abréviation du : J. O. N. C. est : Journal officiel, numéro complémentaire Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.O.O.E.B.

L'abréviation du : J.O.O.E.B. est : Journal officiel de l'Office européen des brevets Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.O.Q.

L'abréviation du : J.O.Q. est : Journal officiel Questions écrites Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.O.R.F.

L'abréviation du : J.O.R.F. est : Journal officiel de la République française Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.O.S.

L'abréviation du : J.O.S. est : Journal officiel édition Débats parlementaires, Sénat Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.O.U.E.

L'abréviation du : J.O.U.E. est : Journal officiel de l'Union européenne Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.T.D.E.

L'abréviation du : J.T.D.E. est : Journal des tribunaux ‐ Droit européen Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.C.H.

L'abréviation du : J.C.H. est : Journal des conservateurs d'hypothèques Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.D.A.I.

L'abréviation du : J.D.A.I. est : Journal de droit des affaires internationales Droit SC.PO

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journal Sep 05

Abréviation du : J.D.I.

L'abréviation du : J.D.I. est : Journal du droit international (Clunet) Droit SC.PO

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Abréviation du : J.D.I.P.

L'abréviation du : J.D.I.P. est : Journal du droit international privé (devient en 1914 JDI) Droi

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journal Sep 05

Abréviation du : J.E.

L'abréviation du : J.E. est : Journal de l'enregistrement Droit SC.PO

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