Category: droit
Abréviation du : ch.
L'abréviation du : ch. est : Chambre de... Accusation, Agriculture, Arbitrale, Commerce internationa
View DetailsAbréviation du : Civ. 1e, 2e, 3e
L'abréviation du : Civ. 1e, 2e, 3e est : Arrêt de la Cour de cassation, 1re, 2e, 3e chambres civiles
View DetailsAbréviation du : Clunet
L'abréviation du : Clunet est : Journal de droit international privé Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : com.
L'abréviation du : com. est : Arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.C.
L'abréviation du : C.P.C. est : Code de procédure civile Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.E.
L'abréviation du : C.P.E. est : Commission paritaire... d'établissement, …de l'emploi Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.H.
L'abréviation du : C.P.H. est : Conseil des prud'hommes Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.I.
L'abréviation du : C.P.I. est : Code de la propriété intellectuelle Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.I.
L'abréviation du : C.P.I. est : Cour pénale internationale Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.J.I.
L'abréviation du : C.P.J.I. est : Cour permanente de justice internationale Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.L.D.
L'abréviation du : C.P.L.D. est : Conseil de prévention et de lutte contre le dopage Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.P.P.
L'abréviation du : C.P.P. est : Code de procédure pénale Droit SC.PO
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