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Category: abreviation-2

abreviation-2 Sep 05

Abréviation du : C.G.C.T.

L'abréviation du : C.G.C.T. est : Code général des collectivités territoriales Droit SC.PO

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abreviation-2 Sep 05

Abréviation du : C.G.D.D.

L'abréviation du : C.G.D.D. est : Commissariat général du développement durable Droit SC.PO

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Abréviation du : C.G.I.

L'abréviation du : C.G.I. est : Code général des impôts Droit SC.PO

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abreviation-2 Sep 05

Abréviation du : C.G.L.P.L.

L'abréviation du : C.G.L.P.L. est : Contrôleur général des lieux de privation de liberté Droit SC

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abreviation-2 Sep 05

Abréviation du : C.H.S.C.T.

L'abréviation du : C.H.S.C.T. est : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Dr

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Abréviation du : C.I.D.E.

L'abréviation du : C.I.D.E. est : Convention internationale des droits des enfants Droit SC.PO

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Abréviation du : C.I.F.

L'abréviation du : C.I.F. est : Commission des infractions fiscales Droit SC.PO

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Abréviation du : C.I.J.A.T.

L'abréviation du : C.I.J.A.T. est : Centre international d'études judiciaires et d'assistance techni

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Abréviation du : C.I.J.

L'abréviation du : C.I.J. est : Cour internationale de justice Droit SC.PO

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Abréviation du : C.J.

L'abréviation du : C.J. est : Cahiers de jurisprudence (ville ou région) Droit SC.PO

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Abréviation du : C.J.

L'abréviation du : C.J. est : Code judiciaire (Bruxelles) Droit SC.PO

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abreviation-2 Sep 05

Abréviation du : C.J.

L'abréviation du : C.J. est : Catégories juridiques (dans le SIRENE) Droit SC.PO

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