Category: abreviation-2
Abréviation du : C.S.E.
L'abréviation du : C.S.E. est : Cour de sûreté de l'État Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.S.E.M.
L'abréviation du : C.S.E.M. est : Centre contre l'esclavage moderne Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.S.M.
L'abréviation du : C.S.M. est : Conseil supérieur de la magistrature Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.S.N.
L'abréviation du : C.S.N. est : Conseil supérieur du notariat Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.S.P.
L'abréviation du : C.S.P. est : Code de la santé publique Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.S.S.
L'abréviation du : C.S.S. est : Code de la sécurité sociale Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.T.F.V.P.
L'abréviation du : C.T.F.V.P. est : Commission pour la transparence financière de la vie politique
View DetailsAbréviation du : C.T.I.
L'abréviation du : C.T.I. est : Collectivités territoriales Intercommunalité Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.U.E.
L'abréviation du : C.U.E. est : Conseil de l'Union européenne Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : Cass. 1e civ.
L'abréviation du : Cass. 1e civ. est : Cour de cassation, première chambre civile Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : Cass. ass. plén.
L'abréviation du : Cass. ass. plén. est : Cour de cassation, assemblée plénière Droit SC.PO
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