Category: droit
Abréviation du : C.C.H.
L'abréviation du : C.C.H. est : Code de la construction et de l'habitation Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.C.J.
L'abréviation du : C.C.J. est : Comité européen de coopération juridique Droit SC.PO
View DetailsAbréviation du : C.C.N.
L'abréviation du : C.C.N. est : Convention collective nationale Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.C.N.E. est : Comité consultatif national d'éthique Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.C.R. est : Convention collective régionale Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.C.R.A. est : Comité consultatif de règlement amiable (dans les marchés publics)
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L'abréviation du : C.C.S. est : Cahier des clauses spéciales Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.D.A. est : Cahiers du droit d'auteur Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.D.B.F. est : Cour de discipline budgétaire et financière Droit SC.PO
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L'abréviation du : C.D.E. est : Cahiers de droit de l'entreprise. Semaine juridique entreprise et af
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L'abréviation du : C.D.E. est : Cahiers du droit de l'environnement Droit SC.PO
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