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Category: droit

droit Sep 05

Abréviation du : D.T.S.S.

L'abréviation du : D.T.S.S. est : Droit du travail et de la sécurité sociale Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : D.T.U.

L'abréviation du : D.T.U. est : Document technique unifié Droit SC.PO

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Abréviation du : D.U.P.

L'abréviation du : D.U.P. est : Déclaration d'utilité publique Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : D.V.

L'abréviation du : D.V. est : Droit et ville Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : Déb.

L'abréviation du : Déb. est : Débats Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : déc.

L'abréviation du : déc. est : Décision…Administrative, Ministérielle Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : Décl.

L'abréviation du : Décl. est : Déclaration Droit SC.PO

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Abréviation du : Décr.

L'abréviation du : Décr. est : Décret Droit SC.PO

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Abréviation du : Décr.‐L.

L'abréviation du : Décr.‐L. est : Décret‐loi Droit SC.PO

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droit Sep 05

Abréviation du : Décr.org

L'abréviation du : Décr.org est : Décret organique Droit SC.PO

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Abréviation du : Def.

L'abréviation du : Def. est : Répertoire général du notariat Defrénois Droit SC.PO

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Abréviation du : D.I.P.

L'abréviation du : D.I.P. est : Droit international privé... ou public Droit SC.PO

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