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Category: revia

revia Sep 05

Abréviation du : Clunet

L'abréviation du : Clunet est : Journal de droit international privé Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : com.

L'abréviation du : com. est : Arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.C.

L'abréviation du : C.P.C. est : Code de procédure civile Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.E.

L'abréviation du : C.P.E. est : Commission paritaire... d'établissement, …de l'emploi Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.H.

L'abréviation du : C.P.H. est : Conseil des prud'hommes Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.I.

L'abréviation du : C.P.I. est : Code de la propriété intellectuelle Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.I.

L'abréviation du : C.P.I. est : Cour pénale internationale Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.J.I.

L'abréviation du : C.P.J.I. est : Cour permanente de justice internationale Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.L.D.

L'abréviation du : C.P.L.D. est : Conseil de prévention et de lutte contre le dopage Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.P.

L'abréviation du : C.P.P. est : Code de procédure pénale Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.S.E.

L'abréviation du : C.P.S.E. est : Code permanent Sauvegarde des entreprises Droit SC.PO

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revia Sep 05

Abréviation du : C.P.T.

L'abréviation du : C.P.T. est : Code des postes et télécommunications Droit SC.PO

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