Mémoires de Fin d’Etudes
Etablissement
Université Mohamed Ben Ahmed d’Oran 2
Affiliation
Département des Sciences Economiques
Auteur
KHELIFA, Hadj
Directeur de thèse
BENBAYER Habib (Professeur)
Filière
Finance
Diplôme
Magister
Titre
L’Incidence fiscale sur l’autofianancement des entreprises ( L’effet autofinancement ) Cas de l’entreprise nationale SONATRACHActivité AavalGL2Z
Mots clés
Fiscalité; Impôt; Autofinancement; Capacité d’autofinancement;Cash-flow; Amortissement; Provisions; Résultat de l’exercice.
Résumé
Le Fonctionnement de l’entreprise génère des surplus monétaires que les spécialistes en gestion financière les appellent (l’autofinancement, cash-flow, capacité d’autofinancement, la marge brute d’autofinancement…etc.). Ceux-ci jouent un rôle important soit au niveau de la vie financière de l’entreprise à travers l’assurance de son indépendance financière vis-à-vis aux marchés financiers et sa croissance, soit au niveau de l’économie nationale à travers l’augmentation de la richesse nationale sous forme de PIB. Cependant, leurs volumes dépendent largement sur l’intervention des pouvoirs publics qui, par voie de la politique fiscale, cherchent toujours à prélever l’impôt de cette richesse pour couvrir les charges publiques mais sans mettre en cause la croissance et le développement de l’entreprise qui produit les surplus monétaires. A cet effet, en tant que l’autofinancement n’est qu’un flux monétaire composé de trois éléments dont : dotations aux amortissements, dotations aux provisions et résultat net, on peut juger que la législation fiscale peut jouer un rôle important pour favoriser la formation de l’autofinancement à travers : -L’allègement des impôts sur les bénéfices nets de l’entreprise ou bien en appliquant un régime fiscal au taux réduit ce qui encourage les entreprises à réinvestir leurs bénéfices au lieu de les distribuer.-La politique d’amortissement qui détermine l’impôt dans la mesure où l’amortissement est déductible fiscalement, par conséquent cet amortissement vient à réduire le bénéfice imposable, réduit l’impôt et donc augmente le résultat net et l’autofinancement. -Le choix du mode d’amortissement le plus avantageux qui aide à alléger le poids de la fiscalité par voie de la diminution du résultat imposable.
Date de soutenance
2011
Cote
TH3553
Pagination
219F.
Format
31 cm
Notes
RESUME ET MOTS CLES EN FRANCAIS ET EN ARABE.BIBLIG.ANNEXES.
Statut
Soutenue