Mémoires de Fin d’Etudes
Etablissement
Université de Ouargla - Kasdi Merbah
Affiliation
Département des Sciences Economiques
Auteur
مخلفي, أمينة
Directeur de thèse
قدي عبد المجيد
Filière
Sciences Economiques
Diplôme
Magister
Titre
أثر الأنظمة الجمركية الاقتصادية على الشركات البترولية-حالة مجمع بركين
Mots clés
Secteur des hydrocarbures, Régimes douaniers, Régime de l’usine exercée, Société pétrolière – Groupement Berkine.
Résumé
Considérés comme le volet le plus important de L’économie national, les hydrocarbures représentent des intérêts plus important à la fois économiques et fiscaux procurées au profit du budget de l’état, un contrôle permanent de l’activité pétrolière par les services des douanes s’avère nécessaire. Le code des douanes ainsi que les lois 86-14 et 91-21 relatives aux activités de prospection, de recherche, d’exploitation et de transport par canalisation des hydrocarbures, ont soumis presque la totalité de l’activité pétrolière au contrôle de la douane. L’objet de cette étude à donc pour but de faire ressortir la relation existante entre l’Administration Douanière et le secteur des hydrocarbures par le biais des régimes douaniers économiques. La problématique qui ressort de cette étude est la suivante : Ou et comment influent les régimes douaniers sur les sociétés pétrolières, le Groupement Berkine dans le cas présent ? Quelle est l’efficacité de ces régimes douaniers et ces failles dans ce contrôle ?
Date de soutenance
2005/07/09
Cote
م / 1905
Format
30 سم
Statut
Soutenue