Mémoires de Fin d’Etudes
Etablissement
Université d’Alger 2 - Abou el kacem Saâdallah
Affiliation
Département de Bibliothéconomie
Auteur
AKBAL, Mehenni
Directeur de thèse
Kaddache, Mahfoud (Docteur)
Filière
Sciences Documentaire
Diplôme
Doctorat
Titre
Le contentieux archivistique algéro-français
Mots clés
Contentieux archivistique : Algérie; Contentieux archivistique : France
Résumé
Parmi les problèmes résultant de l’occupation coloniale, celui du contentieux algéro-français est un des plus complexes, dans la mesure ou sont étude relève des plusieurs facteurs aussi divers que le juridique, la politique, le sociologique, l’économique ou le technique. Cette thése répond à une série de question hypothétiquement reliées : - Quelle est lanature des documents transférés ? - Quelle est la quantité des ces archives ? - Quelle sont les raisons qui sont à l’origine de ce "transfert" ? - Que disent les accords d’Edian au sujet des archives transférées ? - Que préconise le droit international en matière ? - Quel sont les usages internationaux en la matière ? - Que préconise le droit interne des deux pays en la matière ? - Ya t-il des similitudes deans les dispositifs juridiques des deux pays à même de favoriser le règlement de ce contentieux ?
Date de soutenance
2005
Cote
TH3.902
Pagination
365 p.
Format
30 cm.
Notes
Support papier accompagné d’un CD-Rom
Statut
Traitée